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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA INGENIERIE
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SENIOR HABITAT PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIOR HABITAT PLUS
SARL ARIA INGENIERIE

Numéro de dépôt :
99817697
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque SENIOR HABITAT PLUS

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENIOR HABITAT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA INGENIERIE domicilié(e) Espace Performance III Bâtiment M6, Boulevard Robert Schuman, 35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 440 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA INGÉNIERIE S.A.R.L. AU CAPITAL DE 600 000 FR R.C.S. RENNES 9 322 410 629 - France.

La marque SENIOR HABITAT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIOR HABITAT PLUS est expirée depuis le 8 octobre 2009.

ARIA INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMMIS , POLUTECH


SARL ARIA INGENIERIE - Espace Performance III Bâtiment M6, Boulevard Robert Schuman, 35769 SAINT-GREGOIRE Cedex - France - SIREN 322440629


ARIA INGÉNIERIE S.A.R.L. AU CAPITAL DE 600 000 FR R.C.S. RENNES 9 322 410 629 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Conception juridique, architecturale et technique d'un village-services pour senior (55-80 ans) avec équipements et locaux communs.